Oxeolya

Propriété Intellectuelle / Médias / Nouvelles Technologies / Droit de l’Informatique

Oxeolya dispose d’une profonde connaissance des enjeux stratégiques et économiques liés à l’immatériel et la technologie.

1.  Propriété Intellectuelle / Médias

Oxeolya intervient dans le cadre de la protection, l’exploitation et la défense des droits économiques et de propriété intellectuelle de ses clients.

Oxeolya assiste et conseille ses clients, notamment, dans le cadre des prestations suivantes :

  • définition de la stratégie de protection, de valorisation et d’exploitation du patrimoine intellectuel ;
  • audits de portefeuille de droits de propriété intellectuelle (marques, noms de domaines, brevets, dessins et modèles) ;
  • dépôts de marques (en France, en Europe et à l’international) ;
  • gestion des procédures (INPI, OHMI, USPTO… ; recherches d’antériorité, oppositions…) ;
  • enregistrement de noms de domaine.

Les avocats d’Oxeolya assurent également la rédaction et la négociation des contrats adaptés aux spécificités de la propriété intellectuelle et protecteurs des intérêts de leurs clients (contrats de cession de droits d’auteur, licence et cession de marques, accords de coexistence…).

2.  Droit de l’informatique / Nouvelles Technologies

Les avocats d’Oxeolya ont négocié et défendu les intérêts de leurs clients à la faveur de nombreux dossiers particulièrement pointus, notamment :

  • intégration de systèmes informatiques ;
  • intégration de progiciels ;
  • réalisation de logiciels spécifiques ;
  • projets d’externalisation ;
  • transfert de technologies ;
  • prestations d’infogérance ;
  • contrefaçon de logiciels, progiciels, bases de données, sites web.

3. Contentieux spécialisés

Oxeolya assiste et conseille ses clients dans tous les contentieux spécifiques liés à son expertise en Propriété Intellectuelle et Nouvelles Technologies.

Oxeolya assiste et représente ses clients devant toutes les juridictions amenées à connaître ces litiges et les accompagne dans le cadre des expertises amiables et judiciaires.